Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
CAVE DU CHATEAU DE CHENAS
Numéro de dépôt :
3797420
Date de dépôt :
12/01/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Présentation de la marque CAVE DU CHATEAU DE CHENAS
Déposée le 12 janvier 2011 par CAVE DU CHATEAU DE CHENAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CAVE DU CHATEAU DE CHENAS »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CAVE DU CHATEAU DE CHENAS a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 4 févr. 2011 au BOPI 2011-05
Inscription le 9 janvier 2013 - Rejet total n°592089 - Publication le 8 févr. 2013 au BOPI 2013-01-09